Règles et Status

Statuts de l'association 

Son Règlement d'Ordre Intérieur 

En application de l’article 5.6 des statuts, la dernière version approuvée du R.O.I. est datée du 7 mai 2022

Son Code de déontologie


Ces documents peuvent être également être demandés directement au Secrétariat de la SBPA.

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